Près de 2 000 procédures sont instruites chaque année par les autorités judiciaires militaires. Pourtant, la justice militaire reste largement méconnue du grand public, mais aussi de nombreux praticiens et praticiennes qui n’ont que rarement l’occasion d’intervenir devant cette juridiction spécialisée. Or, comme le rappelle Sun Tzu, toute confrontation suppose une connaissance précise du terrain, de l’adversaire et de ses propres moyens. Cette exigence de préparation vaut également pour le procès militaire. En comprendre les règles, les acteurs et les enjeux est indispensable pour garantir l’exercice effectif des droits de toutes les personnes qui y prennent part, en particulier lorsqu’elles sont peu familières du fonctionnement de l’institution militaire. Cette connaissance contribue ainsi au respect de l’égalité des armes. Au-delà de l’issue du procès, la compréhension du déroulement de la procédure est également essentielle à la confiance dans la justice. Elle permet aux parties et aux victimes de saisir les décisions prises, de faire valoir leurs droits et, en définitive, de reconnaître que justice a été rendue.
Ce projet vise à rendre la justice militaire plus accessible en présentant ses principaux mécanismes, les droits des parties et des victimes ainsi que les particularités du procès militaire. Il s’intéresse également aux infractions liées aux engagements accomplis durant la pandémie de COVID-19, en les mettant en perspective avec les obligations découlant du service civil et de la protection civile.
Webinars
- Les citoyen-e-s suisses devant la Justice militaire, Thierry Godel and Nicolas Bloque, Conference (60 min), 28 April 2022, https://youtu.be/g0InQ1FZ1MY
- Guerre en Ukraine : quel sort pour les citoyens suisses engagés ?, Thierry Godel and Nicolas Bloque, Conference (60 min), 12 May 2022, https://youtu.be/Q-DMGSItPE0
- Mobilisation durant la pandémie : quel sort pour les citoyens absents ?, Thierry Godel and Nicolas Wider, Conference, 2 June 2022, https://youtu.be/A0dyXFLAw8M
Journal Articles
- La justice militaire de lege lata, Thierry Godel, Revue pénale suisse, 3/2021, pp. 279-310
- Les lésés en procédure pénale militaire – Analyse et interprétation du droit révisé, Thierry Godel and Laurent Margot, Revue pénale suisse, 1/2021, pp. 3-36
