Les études privilégient une approche critique et pluridisciplinaire de la loi pénale. La méthode tend d’une part à expliquer les interactions, similitudes et spécificités entre les diverses branches du droit pénal, et d’autre part à confronter le système pénal suisse au regard des régimes instaurés à l’étranger et des principes du droit supérieur.
Droit pénal militaire
Plus de 2000 procédures judiciaires sont instruites annuellement par les instances militaires. Pourtant, la Justice militaire demeure méconnue du grand public et des nombreux praticien-ne-s qui ne viennent guère exercer leur art devant cette juridiction spécialisée. Selon les mots de Sun Tzu, l’art de la Guerre réside dans la préparation et la qualité des renseignements recueillis : « Qui connaît l’autre et se connaît lui-même, peut livrer cent batailles sans jamais être en péril ; qui ne connaît pas l’autre mais se connaît lui-même, pour chaque victoire, connaîtra une défaite […] ». Comprendre les enjeux du procès militaire est donc une évidence pour garantir l’effectivité des droits des participant-e-s qui ne baignent pas dans la matière militaire et ainsi, l’égalité des armes. Mais surtout, au-delà de la victoire ou de la défaite judiciaire, la compréhension du « bon déroulement » de la procédure permet d’asseoir le sentiment que justice a été rendue.
Les travaux du groupe nourrissent l’objectif d’informer le public sur les spécificités du système militaire, notamment pour renforcer les droits des parties au procès militaire.
Projet en cours :
- rédaction d’un Petit commentaire de la Procédure pénale militaire (édité par T. Godel, N. Bloque et G. Carmine)
Projets achevés :
- T. Godel, N. Bloque, N. Wider, Les citoyens devant la justice militaire, avril-juin 2022, série de trois webinaires
- T. Godel, La justice militaire de lege lata, paru in : Revue pénale suisse (3/2021), pp. 279-311.
- T. Godel, L. Margot, Les lésés en procédure pénale militaire – Analyse et interprétation du droit révisé, paru in : Revue pénale suisse (1/2021), pp. 3-36
Droit pénal général et procédure pénale
Le groupe accorde une attention particulière aux questions de droit pénal général et procédure pénale, notamment à des fins d’enseignement (M02 Droit pénal I, Partie générale / M02 Procédure pénale).
Projets en cours :
- mise à jour du précis « Droit pénal général », 4e édition (édité par T. Godel et J. Hurtado Pozo)
- rédaction d’une monographie « Cas pratiques de droit pénal et procédure pénale » (avec tous les collaboratrices et collaborateurs de la Chaire)
- étude « La coactivité et la tentative d’infraction par négligence » (T. Godel / N. Wider)
