Droit pénal 1, partie générale

Titre du module Droit pénal 1, partie générale
Chargé-e de cours
Assistant-e
Répétition du module Semestre de printemps et d'automne
Public-cible Etudiant-e-s dès le semestre 1
Crédits ECTS 10
Description

Le module Droit pénal I figure au programme de la 1re année de Bachelor en droit.

Le M02 porte sur la partie générale du Code pénal suisse (CPS), laquelle traite du champ d’application de la loi pénale, des conditions de la répression ainsi que des sanctions pénales et de leurs modalités d’exécution (art. 1-110 CPS).

Le cours introduit le droit pénal avec un bref historique, puis il le situe parmi les processus de contrôle social et les sciences criminels ; il traite ensuite du principe de la légalité, des règles d’interprétation de la loi ainsi que de l’application de la loi pénale dans l’espace et quant aux personnes.

Une fois ces fondamentaux identifiés, le cours est orienté vers l’étude des principaux éléments de résolution d’un cas pénal : classification de l’infraction, typicité, illicéité, responsabilité pénale, culpabilité, concours, sanctions pénales(peines/mesures) et modalités d’exécution des sanctions pénales.

Lectures recommandées

Ouvrages imposés :

- QUELOZ NICOLAS / MEYLAN PATRICIA, Droit pénal suisse – Partie générale, Guide pour les études, 3e éd., Genève / Zurich / Bâle 2019.

L’ouvrage est à acquérir dans la librairie de votre choix. Le bulletin d’auditeur posté sur moodle (à donner au libraire) donne une réduction de 20% sur le prix de vente.

- Code pénal suisse. Édition de la Chancellerie fédérale la plus à jour. Le CPS est à acquérir dans la librairie de votre choix.

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