Droit pénal 1, partie générale

Titre du module Droit pénal 1, partie générale
Chargé-e de cours
Assistant-e
Répétition du module Semestre de printemps et d'automne
Public-cible Etudiant-e-s dès le semestre 1
Crédits ECTS 10
Description

Ce module a pour objet l'étude de la Partie générale du Code pénal suisse (art. 1 à 110). Les périodes d’enseignement sont structurées selon les thématiques suivantes :

• Les généralités et le champ d’application de la loi pénale.

• L’infraction de commission intentionnelle : typicité, illicéité, culpabilité.

• Les infractions spécifiques (par omission, de mise en danger, par négligence), et la responsabilité des médias et au sein de l’entreprise.

• La fixation et l’exécution des sanctions pénales : critères généraux, concours, peines et mesures, prescription.

L’enseignement combine les approches théorique et casuistique de la matière. Les lectures obligatoires et les capsules vidéo complètent les nombreux exercices d’autoévaluation en ligne. Chaque bloc d’apprentissage est clos par une séance de regroupement dédiée à la résolution de cas pratiques notamment tirés de la jurisprudence.

Lectures recommandées

Lecture obligatoire : J. Hurtado Pozo / T. Godel, Droit pénal général, 3e éd., Schulthess, Genève 2019 (un bon d’auditeur sera remis : rabais de 20%)

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